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Conditions Générales d’Utilisation
1. Préambule
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles Les Orgues de Narbonne met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.
Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.
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2. Mentions légales
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3. Propiété intellectuelle
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4. Liens hypertextes
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6. Accès au site
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7. Évolution des conditions d’utilisation
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8. Droit applicable
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